Marque expirée - Marque en non vigueur

ALLEZ AU VERT! Loire EN RHÔNE-ALPES
COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA LOIRE, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3662051
Date de dépôt :
02/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2019
ALLEZ AU VERT! Loire EN RHÔNE-ALPES de COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA LOIRE

Présentation de la marque ALLEZ AU VERT! Loire EN RHÔNE-ALPES

Déposée le 2 juillet 2009 par l'association loi 1901 COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALLEZ AU VERT! Loire EN RHÔNE-ALPES »

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA LOIRE domicilié(e) 22 RUE BALAY - 42000 - SAINT ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 395 980 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA LOIRE domicilié(e) 22 RUE BALAY - 42000 - SAINT ETIENNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALLEZ AU VERT! Loire EN RHÔNE-ALPES est expirée depuis le 2 juillet 2019.

COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : À TABLE EN LOIRE , Les veillées nordiques en Loire


COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA LOIRE, ASSOCIATION LOI 1901 - 22 RUE BALAY - 42000 - SAINT ETIENNE - France - SIREN 776395980


COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE LA LOIRE - 22 RUE BALAY - 42000 - SAINT ETIENNE - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.